Trust et Fondation Offshore

Plongez au cœur de vos objectifs financiers avec le trust et la fondation offshore. Démystifions ensemble ce qu'est un trust offshore, les stratégies pour le mettre en place, et les avantages exceptionnels qu'il peut offrir à votre patrimoine.
trust offshore

TRUST OFFSHORE (Fiducie offshore)

Un trust offshore, également connu sous le nom de fiducie, est une entité juridique issue de la common law. Il permet la gestion et la protection d’actifs et de biens transférés par un constituant, également désigné sous les termes de « settlor » ou de « donateur ».

La constitution d’un trust offshore intervient lorsqu’un constituant transfère des biens ou un capital spécifique au trust. Cela est formalisé par un accord de fiducie, également appelé acte de fiducie ou déclaration de confiance. Dans cet accord, le constituant nomme un fiduciaire chargé de la gestion du trust. Il nomme également un ou plusieurs bénéficiaires qui recevront les avantages de la fiducie.

La fiducie offshore facilite le transfert légal de propriété, notamment pour des raisons de protection des actifs, de planification successorale et de gestion patrimoniale. De plus, la gestion du trust offshore est généralement confiée à un fiduciaire. Celui-ci agit conformément aux termes de l’accord de fiducie et dans l’intérêt des bénéficiaires désignés.

Il convient de souligner que l’utilisation d’un trust offshore se fait souvent dans le cadre de stratégies juridiques et fiscales visant à optimiser la gestion des actifs et à bénéficier des avantages offerts par les juridictions offshore, notamment en termes de confidentialité et de régimes fiscaux favorables.

FONDATION OFFSHORE

Notre cabinet juridique vous accompagne dans la création de fondations offshore dans différents pays offshore. Nous vous conseillons sur l’ensemble des procédures de mise en place et de fonctionnement, ainsi que sur la sélection des administrateurs et d’autres conseillers. De plus, nous vous aidons à déterminer la juridiction la plus appropriée pour l’enregistrement de votre fondation. Enfin, nous élaborons une structure sur mesure pour répondre à vos besoins spécifiques.

La fondation offshore est une entité juridique enregistrée sans bénéficiaire ou propriétaire défini, la fondation étant elle-même bénéficiaire de ses propres actifs.

Nous proposons une gamme variée de types de fondations offshore pour répondre à vos objectifs. Nous tenons compte de votre niveau d’implication, de l’optimisation des rendements et de la préservation de votre anonymat.

La fondation offshore offre une souplesse de gestion exceptionnelle et présente de nombreux avantages pour assurer le contrôle que vous recherchez dans la gestion de vos actifs, facilitant ainsi vos activités.

Les statuts (BY-LAW) d’une fondation offshore définissent son fonctionnement. De plus, ils sont entièrement personnalisables. Par exemple, ils peuvent définir les limites de contrôle et leur modification, ainsi que la durée de vie de la fondation, en faisant de cette structure l’une des plus flexibles en matière de gestion. La gestion des actifs, conforme aux règles établies dans les statuts, peut être orientée vers tout objectif, que ce soit en termes de dépenses ou d’investissements, avec la possibilité de modifier ces directives à tout moment selon vos besoins.

Vous rencontrez des difficultés à protéger votre patrimoine contre les tiers ?

Nous sommes là pour vous aider.

Protection du patrimoine via un trust ou une fondation offshore

Protection des actifs
Les fondations et les trusts offshore sont des instruments juridiques efficaces pour renforcer la protection des actifs. En établissant une séparation légale entre les actifs de la fondation et ceux des fondateurs et bénéficiaires, ils offrent une protection solide contre les créanciers, les litiges et d'autres risques juridiques.
Confidentialité et vie privée
Les juridictions offshore sont souvent associées à un niveau plus élevé de confidentialité et de vie privée pour les fondateurs et les bénéficiaires des fondations et des trusts. En effet, dans ces juridictions, les détails concernant les bénéficiaires et les actifs peuvent être maintenus confidentiels, offrant ainsi une confidentialité accrue par rapport à d'autres juridictions. Cette caractéristique peut être particulièrement attrayante pour ceux qui recherchent une protection renforcée de leurs actifs et une plus grande discrétion dans leurs affaires financières.
Planification du patrimoine
Un outil efficace en matière de planification successorale. Les fondations et les trusts offshore permettent aux individus de préserver et de gérer des actifs pour les générations futures tout en minimisant les impôts sur la succession. De plus, ils assurent une distribution des actifs conforme aux souhaits du fondateur.
Efficacité fiscale
Les véhicules de gestion patrimoniale offshore peuvent présenter des avantages fiscaux conformes à la législation en vigueur. Par exemple, ils peuvent permettre la réduction des impôts sur les revenus de placement, les gains en capital et les successions, en accord avec les lois fiscales applicables dans les juridictions concernées. Ainsi, en fonction de la juridiction dans laquelle la fondation est établie et de l'état de résidence du fondateur et des bénéficiaires, il est possible d'optimiser la planification fiscale de manière légale et conforme aux réglementations en vigueur.
Transfert opportun et peu coûteux des biens aux successeurs
Une fiducie offshore est une alternative intéressante lors de la planification de la distribution des actifs du défunt aux familles. En effet, elle permet d’éviter les successions et les coûts correspondants. Et, parfois elle sert à éluder les droits de consanguinité imposés, ce qui entrave le libre choix des héritiers.

PAYS OFFSHORE RECOMMANDÉS POUR CRÉER UN TRUST OU UNE FONDATION OFFSHORE