Trust et Fondation Offshore
Plongez au cœur de vos objectifs financiers avec le trust et la fondation offshore. Démystifions ensemble ce qu'est un trust offshore, les stratégies pour le mettre en place, et les avantages exceptionnels qu'il peut offrir à votre patrimoine.

TRUST OFFSHORE (Fiducie offshore)
Un trust offshore, également connu sous le nom de fiducie, est une entité juridique issue de la common law. Il permet la gestion et la protection d’actifs et de biens transférés par un constituant, également désigné sous les termes de « settlor » ou de « donateur ».
La constitution d’un trust offshore intervient lorsqu’un constituant transfère des biens ou un capital spécifique au trust. Cela est formalisé par un accord de fiducie, également appelé acte de fiducie ou déclaration de confiance. Dans cet accord, le constituant nomme un fiduciaire chargé de la gestion du trust. Il nomme également un ou plusieurs bénéficiaires qui recevront les avantages de la fiducie.
La fiducie offshore facilite le transfert légal de propriété, notamment pour des raisons de protection des actifs, de planification successorale et de gestion patrimoniale. De plus, la gestion du trust offshore est généralement confiée à un fiduciaire. Celui-ci agit conformément aux termes de l’accord de fiducie et dans l’intérêt des bénéficiaires désignés.
Il convient de souligner que l’utilisation d’un trust offshore se fait souvent dans le cadre de stratégies juridiques et fiscales visant à optimiser la gestion des actifs et à bénéficier des avantages offerts par les juridictions offshore, notamment en termes de confidentialité et de régimes fiscaux favorables.
FONDATION OFFSHORE
Notre cabinet juridique vous accompagne dans la création de fondations offshore dans différents pays offshore. Nous vous conseillons sur l’ensemble des procédures de mise en place et de fonctionnement, ainsi que sur la sélection des administrateurs et d’autres conseillers. De plus, nous vous aidons à déterminer la juridiction la plus appropriée pour l’enregistrement de votre fondation. Enfin, nous élaborons une structure sur mesure pour répondre à vos besoins spécifiques.
La fondation offshore est une entité juridique enregistrée sans bénéficiaire ou propriétaire défini, la fondation étant elle-même bénéficiaire de ses propres actifs.
Nous proposons une gamme variée de types de fondations offshore pour répondre à vos objectifs. Nous tenons compte de votre niveau d’implication, de l’optimisation des rendements et de la préservation de votre anonymat.
La fondation offshore offre une souplesse de gestion exceptionnelle et présente de nombreux avantages pour assurer le contrôle que vous recherchez dans la gestion de vos actifs, facilitant ainsi vos activités.
Les statuts (BY-LAW) d’une fondation offshore définissent son fonctionnement. De plus, ils sont entièrement personnalisables. Par exemple, ils peuvent définir les limites de contrôle et leur modification, ainsi que la durée de vie de la fondation, en faisant de cette structure l’une des plus flexibles en matière de gestion. La gestion des actifs, conforme aux règles établies dans les statuts, peut être orientée vers tout objectif, que ce soit en termes de dépenses ou d’investissements, avec la possibilité de modifier ces directives à tout moment selon vos besoins.