Nous irons tous au paradis… mais autant prendre un peu d’avance et explorer dès maintenant les paradis terrestres…
Introduction aux paradis fiscaux
Il existe de nombreux paradis fiscaux mais tous ne se valent pas. Chacun possède sa spécialité. Et dans certains cas, ses spécialités. Cela incite souvent, dans le cadre d’une optimisation fiscale globale, à en combiner plusieurs. Le but est d’optimiser à la fois l’imposition personnelle et l’imposition des activités professionnelles. Bon nombre d’entreprises ne se sont intéressées aux paradis fiscaux qu’après s’être rendues compte qu’elles payaient trop d’impôts et qu’elles devaient optimiser leur imposition fiscale pour être plus rentables ou tout simplement viables.
On constate une évolution notable dans l’utilisation des paradis fiscaux : l’anticipation. En effet, de plus en plus d’entreprises se tournent vers les paradis fiscaux. C’est le cas pour la création d’une société offshore. Au moment même de leur création en prenant le soin de choisir la juridiction la plus intéressante. Cela relève du bon sens, comme le faisait remarquer Lord Upsohn (Chambre des Lords, 1976) : «Aucun homme d’affaires en possession de ses facultés intellectuelles n’entreprendra des relations d’affaires sur une base autre que celle consistant à payer la plus petite imposition possible.»
Quel(s) usage(s) ?
En dépit de la légitimité des paradis fiscaux, il convient de rester prudent sur leur usage. Que le lecteur n’espère pas échapper à une pression fiscale trop lourde en commandant une société offshore livrée en kit pour quelques centaines d’euros sur Internet. Dans le pire des cas, les documents d’incorporation de la société offshore seront des faux. Et la dite société constituée n’existera que dans l’imaginaire de celui qui l’aura achetée. Dans le moins désastreux des cas, la société offshore sera réelle mais mal déclarée. Ou alors l’officine derrière le site Internet n’utilisera que rarement les services d’avocats pour l’immatriculation des sociétés dans les différentes juridictions. L’officine ne sera par ailleurs pas protégée par le secret professionnel. De plus, elle tombera au moindre contrôle si elle a commis des fautes.
Par la même occasion, la justice s’intéressera de près aux bénéficiaires des sociétés offshore constituées. Et s’ils ne sont finalement dans l’histoire que les victimes de gens non professionnels et incompétents, ils n’en seront pas moins inquiétés.
Combien de contribuables ont dû faire face à des problèmes fiscaux graves survenus en raison d’une utilisation irrationnelle des paradis fiscaux? Pour éviter cela, il est crucial de faire confiance à des experts au moment de créer votre société offshore dans un paradis fiscal.
